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Marques déposées par monsieur MOREAU Daniel
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Scieries du Limousin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scieries du Limousin
M. MOREAU Daniel

Numéro de dépôt :
3165172
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2012
Scieries du Limousin de MOREAU Daniel

Présentation de la marque Scieries du Limousin

Déposée le 16 mai 2002 par monsieur MOREAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Scieries du Limousin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est monsieur MOREAU Daniel domicilié(e) SCIERIES DU LIMOUSIN - S.A., La Mondoune,87400 MOISSANNES - 87400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOREAU Daniel domicilié(e) SCIERIES DU LIMOUSIN, La Mondoune,87400 MOISSANNES - 87400 - France.

La marque Scieries du Limousin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scieries du Limousin est expirée depuis le 16 mai 2012.


M. MOREAU Daniel - SCIERIES DU LIMOUSIN - S.A., La Mondoune,87400 MOISSANNES - 87400 - France


M. MOREAU Daniel - SCIERIES DU LIMOUSIN, La Mondoune,87400 MOISSANNES - 87400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593499 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume, constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs) cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques, à savoir : - Bois pour emballages - Pièces d'ameublement Traitement de matériaux en général à l'exception des traitements contre la rouille. Scierie, rabotage. Broderie. Couture. Découpage. Polissage. Teinture de textile. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification de l'air. Vulcanisation. Décontamination de matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.