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Marques déposées par MOREAU DANIEL
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BULLE DE GOMME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULLE DE GOMME
MOREAU DANIEL

Numéro de dépôt :
93455357
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013

Présentation de la marque BULLE DE GOMME

Déposée le 12 février 1993 par MOREAU DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLE DE GOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est MOREAU DANIEL domicilié(e) Le Bon ACCUEIL,24300 NONTRON (dossier no 2230358) - 24300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Daniel domicilié(e) le bon accueil,24300 NONTRON (dossier no 2230358) - 24300 - France.

La marque BULLE DE GOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLE DE GOMME est expirée depuis le 12 février 2013.


MOREAU DANIEL - Le Bon ACCUEIL,24300 NONTRON (dossier no 2230358) - 24300 - France


MOREAU Daniel - le bon accueil,24300 NONTRON (dossier no 2230358) - 24300 - France


Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2002 n°2230358 - Publication au BOPI 2002-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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