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Marques déposées par monsieur Moreau (Claude
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DELICE DE SAINT GONTRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE SAINT GONTRAN
M. Moreau (Claude)

Numéro de dépôt :
941788
Date de dépôt :
15/12/1975
Lieu de dépôt :
Poitiers

Présentation de la marque DELICE DE SAINT GONTRAN

Déposée le 15 décembre 1975 par monsieur Moreau (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Poitiers), la marque française « DELICE DE SAINT GONTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Moreau (Claude domicilié(e) 2, place de France, Poitiers. - France.

La marque DELICE DE SAINT GONTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DELICE DE SAINT GONTRAN est expirée depuis le 15 décembre 1985.

Moreau (Claude a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCADASTRE , BIODYWINE , AQUARELINE , SCOLAVOX , COLORPAINT , MAILLOT VERT , THEATRE DE LA MANUFACTURE , AU PETIT THÉÂTRE DU CANAL , LACLAC , COLORELINE


M. Moreau (Claude) - 2, place de France, Poitiers. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Pâtisserie.