Déposée le 7 avril 2015 par monsieur MOREAU CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CORPUS INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est monsieur MOREAU CHRISTOPHE domicilié(e) 6 ALLEE YOURI GAGARINE, CHEZ VALERIE TRAIMOND - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle TRAIMOND VALERIE domicilié(e) 6 ALLEE YOURI GAGARINE - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.
La marque CORPUS INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPUS INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.
M. MOREAU CHRISTOPHE - 6 ALLEE YOURI GAGARINE, CHEZ VALERIE TRAIMOND - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France
Mle TRAIMOND VALERIE - 6 ALLEE YOURI GAGARINE - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 27 octobre 2015 - Retrait partiel n°656927 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-27
Serrurerie et quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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