DOMAINE SAINT SAUVEUR Appellation Entre deux Mers Controlée
Présentation de la marque DOMAINE SAINT SAUVEUR Appellation Entre deux Mers Controlée
Déposée le 3 novembre 1982 par monsieur MOREAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE SAINT SAUVEUR Appellation Entre deux Mers Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE SAINT SAUVEUR Appellation Entre deux Mers Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT SAUVEUR Appellation Entre deux Mers Controlée est expirée depuis le 3 novembre 1992.
MOREAU Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15