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Marques déposées par MOREAU Christian
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DOMAINE Christian MOREAU Père et Fils
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE Christian MOREAU Père et Fils
MOREAU Christian

Numéro de dépôt :
99820256
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque DOMAINE Christian MOREAU Père et Fils

Déposée le 20 octobre 1999 par MOREAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE Christian MOREAU Père et Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est MOREAU Christian, domicilié(e) 14 Boulevard de Ferrières, 89800 CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.J.B. Société d'Avocats - France.

La marque DOMAINE Christian MOREAU Père et Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Christian MOREAU Père et Fils est expirée depuis le 20 octobre 2009.

MOREAU Christian a également déposé les autres marques suivantes : Christian MOREAU Père et Fils , DOMAINE SAINT SAUVEUR Appellation Entre deux Mers Controlée , MC8 Services , BED LIFT , LOGIPHARM , belben , DIAGNOSTIC-CV , BIONATURE , GERIAD


MOREAU Christian - 14 Boulevard de Ferrières, 89800 CHABLIS - France


S.J.B. Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Culture de vignobles, vinification, conditionnement du vin.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.