Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BED LIFT
MOREAU CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
99806924
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque BED LIFT

Déposée le 3 août 1999 par MOREAU CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BED LIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est MOREAU CHRISTIAN, domicilié(e) 14 bd Antoîne GIROUST, 77600 Bussy St Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Christian - France.

La marque BED LIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BED LIFT est expirée depuis le 3 août 2009.

MOREAU CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : Christian MOREAU Père et Fils , DOMAINE SAINT SAUVEUR Appellation Entre deux Mers Controlée , MC8 Services , LOGIPHARM , belben , DIAGNOSTIC-CV , BIONATURE , DOMAINE Christian MOREAU Père et Fils , GERIAD


MOREAU CHRISTIAN - 14 bd Antoîne GIROUST, 77600 Bussy St Georges - France


MOREAU Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Lit levable composé d'éléments modulaires assemblables. Présentation en prêt-à-monter. Lit a usage médical composé d'éléments modulaires levable pour soins médicaux ou aisance du malade.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.