Marque enregistrée - Marque en vigueur

Duniter
M. Moreau Cédric

Numéro de dépôt :
4273579
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2026
Duniter de Moreau Cédric

Présentation de la marque Duniter

Déposée le 20 mai 2016 par monsieur Moreau Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Duniter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Moreau Cédric domicilié(e) 8 RUE de la Fromenterie - 35530 - BRECE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Art et Zerty, M. Moreau Cédric domicilié(e) 8 RUE de la Fromenterie - 35530 - BRECE - France.

La marque Duniter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duniter arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.


M. Moreau Cédric - 8 RUE de la Fromenterie - 35530 - BRECE - France


Art et Zerty, M. Moreau Cédric - 8 RUE de la Fromenterie - 35530 - BRECE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Logiciels (programmes enregistrés).