Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU HÂ
MOREAU CEDRIC

Numéro de dépôt :
3019228
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2020

Présentation de la marque CHATEAU DU HÂ

Déposée le 27 mars 2000 par la société MOREAU CEDRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU HÂ »

Le déposant est la société MOREAU CEDRIC domicilié(e) 13 CHEMIN DU HA - 33250 - ST SAUVEUR MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 811 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU CEDRIC domicilié(e) 13 CHEMIN DU HA LE FOURNAS - 33250 - ST SAUVEUR MEDOC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU HÂ est expirée depuis le 27 mars 2020.

MOREAU CEDRIC a également déposé les autres marques suivantes : Duniter


MOREAU CEDRIC - 13 CHEMIN DU HA - 33250 - ST SAUVEUR MEDOC - France - SIREN 413811092


MOREAU CEDRIC - 13 CHEMIN DU HA LE FOURNAS - 33250 - ST SAUVEUR MEDOC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450233 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant del'exploitant exactement dénomée château du ha.