Marque enregistrée - Marque en vigueur

gemme les diamants
Mme Moreau Catherine

Numéro de dépôt :
4209197
Date de dépôt :
12/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2025
gemme les diamants de Moreau Catherine

Présentation de la marque gemme les diamants

Déposée le 12 septembre 2015 par madame Moreau Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « gemme les diamants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est madame Moreau Catherine domicilié(e) 13 quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Moreau Catherine domicilié(e) 13 quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France.

La marque gemme les diamants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gemme les diamants arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.


Mme Moreau Catherine - 13 quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France


Mme Moreau Catherine - 13 quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.