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Marques déposées par monsieur MOREAU BRICE
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BOGARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOGARDE
M. MOREAU BRICE, Agissant pour le compte de la société BOGARDE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4070407
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2024
BOGARDE de MOREAU BRICE

Présentation de la marque BOGARDE

Déposée le 20 février 2014 par monsieur MOREAU BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur MOREAU BRICE domicilié(e) 42 allée auguste Rodin - 60270 - GOUVIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOREAU BRICE domicilié(e) 42 allée auguste Rodin - 60270 - GOUVIEUX - France.

La marque BOGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOGARDE est expirée depuis le 20 février 2024.


M. MOREAU BRICE, Agissant pour le compte de la société BOGARDE en cours de formation - 42 allée auguste Rodin - 60270 - GOUVIEUX - France


M. MOREAU BRICE - 42 allée auguste Rodin - 60270 - GOUVIEUX - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637811 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.