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Marques déposées par MOREAU BRICE
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A.N.V.A.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.N.V.A.S
MOREAU BRICE

Numéro de dépôt :
3267487
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2014
A.N.V.A.S de MOREAU BRICE

Présentation de la marque A.N.V.A.S

Déposée le 14 janvier 2004 par MOREAU BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.N.V.A.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est MOREAU BRICE domicilié(e) 34 Bis rue du VIVIER,95220 HERBLAY - 95220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU BRICE domicilié(e) 34 BIS RUE DU VIVIER,95220 HERBLAY - 95220 - France.

La marque A.N.V.A.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.N.V.A.S est expirée depuis le 14 janvier 2014.


MOREAU BRICE - 34 Bis rue du VIVIER,95220 HERBLAY - 95220 - France


MOREAU BRICE - 34 BIS RUE DU VIVIER,95220 HERBLAY - 95220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Véhicules. Véhicules électriques.