Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMC CREATION MEDIAS CONSEIL
MOREAU Bernard

Numéro de dépôt :
92427055
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque CMC CREATION MEDIAS CONSEIL

Déposée le 7 juillet 1992 par MOREAU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « CMC CREATION MEDIAS CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est MOREAU Bernard, domicilié(e) 49, rue Jules Noriac, 87000 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MOREAU - France.

La marque CMC CREATION MEDIAS CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMC CREATION MEDIAS CONSEIL est expirée depuis le 7 juillet 2002.

MOREAU Bernard a également déposé les autres marques suivantes : VENTURI , ACOMO , L'ESCARGOT DE LA CHAMPAGNE DOMAINE DE LA CHATELLENIE


MOREAU Bernard - 49, rue Jules Noriac, 87000 LIMOGES - France


Monsieur Bernard MOREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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