Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNES DE CHANTERNE
Monsieur MOREAU André

Numéro de dépôt :
94522538
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque LES VIGNES DE CHANTERNE

Déposée le 24 mai 1994 par monsieur MOREAU André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VIGNES DE CHANTERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est monsieur MOREAU André domicilié(e) 21 Chemin de Farizeau, 33670 LORIENT-SADIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU André - France.

La marque LES VIGNES DE CHANTERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNES DE CHANTERNE est expirée depuis le 24 mai 2004.

MOREAU André a également déposé les autres marques suivantes : QUIZCARTE , TENNIS DE CARTES , CHATEAU CHANTERNE , CHATEAU FARIZEAU , CHATEAU FARIZEAU , CHATEAU FARIZEAU , TELEREFLEX REFLEXEZ LA CONDUITE


Monsieur MOREAU André - 21 Chemin de Farizeau, 33670 LORIENT-SADIRAC - France


MOREAU André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Vins