Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A & M.C. MOREAU
MOREAU Alain Marie Gabriel

Numéro de dépôt :
93468214
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
07/05/2003

Présentation de la marque A & M.C. MOREAU

Déposée le 7 mai 1993 par la société MOREAU Alain Marie Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « A & M.C. MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société MOREAU Alain Marie Gabriel domicilié(e) 26 Impasse Bel Air B.P. 220, 16111 COGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 347 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN MOREAU - France.

La marque A & M.C. MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & M.C. MOREAU est expirée depuis le 7 mai 2003.

MOREAU Alain Marie Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : PASSION X.O. , "COUP D'PIED D'BARRIQUE" , "COUP D'PIED D'BARRIQUE"


MOREAU Alain Marie Gabriel - 26 Impasse Bel Air B.P. 220, 16111 COGNAC CEDEX - France - SIREN 340347210


ALAIN MOREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Vins et spiritueux Foies gras Pâtés Plats cuisinés Confitures Confiserie, chocolats Pâtisserie Miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.