Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARTÉMIS
MORDRET André

Numéro de dépôt :
1276544
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1994

Présentation de la marque DARTÉMIS

Déposée le 20 juin 1984 par MORDRET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARTÉMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORDRET André domicilié(e) 20, rue des Annelets, 75019 PARIS. - France.

La marque DARTÉMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARTÉMIS est expirée depuis le 20 juin 1994.


MORDRET André - 20, rue des Annelets, 75019 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Horlogerie et autres instruments chronométriques;