Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALAIN FRATELLINI
MORDON GUY

Numéro de dépôt :
96623797
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2026

Présentation de la marque ALAIN FRATELLINI

Déposée le 2 mai 1996 par MORDON GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAIN FRATELLINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est MORDON GUY domicilié(e) RUE DE LA MAIRIE, BP 30 - 44550 - MONTOIR DE BRETAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MORDON GUY domicilié(e) RUE DE LA MAIRIE, BP 30 - 44550 - MONTOIR DE BRETAGNE - France.

La marque ALAIN FRATELLINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALAIN FRATELLINI arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


MORDON GUY - RUE DE LA MAIRIE, BP 30 - 44550 - MONTOIR DE BRETAGNE - France


M. MORDON GUY - RUE DE LA MAIRIE, BP 30 - 44550 - MONTOIR DE BRETAGNE - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2006 n°2313881 - Publication au BOPI 2006-05-02

Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417477 - Publication au BOPI 2005-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2608839 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-01

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