Déposée le 19 février 1999 par MORDACQ CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CENTR'EMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est MORDACQ CHRISTIAN, MARIE, LÉON, domicilié(e) 133, RUE D'ENTRAIGUES, 37000 TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTR'EMBAL Christian MORDACQ - France.
La marque CENTR'EMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTR'EMBAL est expirée depuis le 19 février 2009.
MORDACQ CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : EMBAL-LOIRE
MORDACQ CHRISTIAN, MARIE, LÉON - 133, RUE D'ENTRAIGUES, 37000 TOURS - France
CENTR'EMBAL Christian MORDACQ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Inscription le 7 février 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°340798 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318623 - Publication au BOPI 2001-03-20
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
- Papier, carton, adhésifs - Transport, emballage et entreposage de marchandises - Recyclage, réemploi, réutilisation de tous matériaux, valorisation de tous déchets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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