Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Agnès Victoire
MORAZZANI Danièle

Numéro de dépôt :
96607272
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Agnès Victoire

Déposée le 15 janvier 1996 par MORAZZANI Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Agnès Victoire »

Le déposant est MORAZZANI Danièle, domicilié(e) Parc des Rastines 1248, chemin de St Claude, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORAZZANI Danièle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MORAZZANI Danièle - Parc des Rastines 1248, chemin de St Claude, 06600 ANTIBES - France


MORAZZANI Danièle - France


Inscription le 16 décembre 1997 - Rejet total n°247087 - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1997-12-16

Produits de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques; cuir et imitations du cuir Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement) Dentelles et broderies

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.