Déposée le 19 juillet 2001 par MORAZZANI CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est MORAZZANI CHARLES, FORTUNE, GABRIEL, domicilié(e) St-SAUVEUR, 97130 CAPESTERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles MORAZZANI - France.
La marque SONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113374.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONAT est expirée depuis le 19 juillet 2011.
MORAZZANI CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : C & O , ANTILIENNE , MORAZZANI
MORAZZANI CHARLES, FORTUNE, GABRIEL - St-SAUVEUR, 97130 CAPESTERRE - France
Charles MORAZZANI - France
Inscription le 11 mars 2002 - retrait partiel n°342395 - Publication au BOPI 2002-03-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques Produits vétérinaires, hygiéniques Traitement de matériaux. Transformation de produits agricoles, distillation, pressage des fruits
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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