Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARGO SENTIMENTAL
MORAZE Dominique

Numéro de dépôt :
3268428
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/01/2014
LE CARGO SENTIMENTAL de MORAZE Dominique

Présentation de la marque LE CARGO SENTIMENTAL

Déposée le 19 janvier 2004 par MORAZE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE CARGO SENTIMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est MORAZE Dominique domicilié(e) 32-34 rue du Port,56570 LOCMIQUELIC - 56570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORAZE Dominique domicilié(e) 34 rue du Port,56570 LOCMIQUELIC - 56570 - France.

La marque LE CARGO SENTIMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARGO SENTIMENTAL est expirée depuis le 19 janvier 2014.


MORAZE Dominique - 32-34 rue du Port,56570 LOCMIQUELIC - 56570 - France


MORAZE Dominique - 34 rue du Port,56570 LOCMIQUELIC - 56570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Organisation, production et représentation de spectacles. Cabaret. Music hall. Hôtellerie. Restauration (alimentation). Café – bar. Produits de l'imprimerie, livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.