Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'AGENDA TRAVERSES
Numéro de dépôt :
1649761
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2001
Présentation de la marque L'AGENDA TRAVERSES
Déposée le 13 mars 1991 par MORAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AGENDA TRAVERSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'AGENDA TRAVERSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGENDA TRAVERSES est expirée depuis le 13 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33