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Marques déposées par MORAULT Françoise
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ROTAFLEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTAFLEX
MORAULT Françoise

Numéro de dépôt :
3864749
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
ROTAFLEX de MORAULT Françoise

Présentation de la marque ROTAFLEX

Déposée le 6 octobre 2011 par MORAULT Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est MORAULT Françoise domicilié(e) 40 rue du Val Saint Léonard - 76840 - SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque ROTAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTAFLEX est expirée depuis le 6 octobre 2021.


MORAULT Françoise - 40 rue du Val Saint Léonard - 76840 - SAINT MARTIN DE BOSCHERVILLE - France


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 12 mars 2012 - Retrait partiel n°571432 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Appareils d'éclairage, à l'exception des appareils d'éclairage pour la photographie.