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Marques déposées par MORATO jean-philippe
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974
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

974
MORATO jean-philippe

Numéro de dépôt :
3742296
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
974 de MORATO jean-philippe

Présentation de la marque 974

Déposée le 31 mai 2010 par MORATO jean-philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 974 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est MORATO jean-philippe domicilié(e) 22 rue des cormorans - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORATO jean-philippe domicilié(e) 22 rue des cormorans - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

La marque 974 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25 32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 974 est expirée depuis le 31 mai 2020.

MORATO jean-philippe a également déposé les autres marques suivantes : 972 , 971 , LOKAL


MORATO jean-philippe - 22 rue des cormorans - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


MORATO jean-philippe - 22 rue des cormorans - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.