Déposée le 21 mai 2002 par MORATO Jean-Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « 971 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est MORATO Jean-Philippe domicilié(e) 90 bis, rue des sables,97434 St Gilles les bains - 97434 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORATO Jean-Philippe domicilié(e) 90 bis, rue des sables,97434 St gilles les bains,Ile de la Réunion - 97434 - France.
La marque 971 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 971 est expirée depuis le 21 mai 2012.
MORATO Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes : 972 , 974 , LOKAL
MORATO Jean-Philippe - 90 bis, rue des sables,97434 St Gilles les bains - 97434 - France
MORATO Jean-Philippe - 90 bis, rue des sables,97434 St gilles les bains,Ile de la Réunion - 97434 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Vêtements, chaussures ; chapellerie. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "971"