Marque enregistrée - Marque en non vigueur

971
MORATO Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
3164978
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
21/05/2012
971 de MORATO Jean-Philippe

Présentation de la marque 971

Déposée le 21 mai 2002 par MORATO Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « 971 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est MORATO Jean-Philippe domicilié(e) 90 bis, rue des sables,97434 St Gilles les bains - 97434 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORATO Jean-Philippe domicilié(e) 90 bis, rue des sables,97434 St gilles les bains,Ile de la Réunion - 97434 - France.

La marque 971 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 971 est expirée depuis le 21 mai 2012.

MORATO Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes : 972 , 974 , LOKAL


MORATO Jean-Philippe - 90 bis, rue des sables,97434 St Gilles les bains - 97434 - France


MORATO Jean-Philippe - 90 bis, rue des sables,97434 St gilles les bains,Ile de la Réunion - 97434 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Vêtements, chaussures ; chapellerie. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.