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Marques déposées par MORAT Damien
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BACCHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCHUS
MORAT Damien

Numéro de dépôt :
93495136
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque BACCHUS

Déposée le 30 novembre 1993 par MORAT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est MORAT Damien, domicilié(e) "SAUDON", 33420 SAINT JEAN DE BLAIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORAT Damien - France.

La marque BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHUS est expirée depuis le 30 novembre 2003.

MORAT Damien a également déposé les autres marques suivantes : COURTAGE VINS


MORAT Damien - "SAUDON", 33420 SAINT JEAN DE BLAIGNAC - France


MORAT Damien - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Porte bouteille en douelle de barrique non métallique