Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DRONES
MORARDO Jean-Marc

Numéro de dépôt :
98760707
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DRONES

Déposée le 19 novembre 1998 par MORARDO Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRONES »

Le déposant est MORARDO Jean-Marc, domicilié(e) 2, Impasse des Conquettes, 83990 SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORARDO Jean-Marc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 28


MORARDO Jean-Marc - 2, Impasse des Conquettes, 83990 SAINT-TROPEZ - France


MORARDO Jean-Marc - France


Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288192 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289551 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Toutes sortes de jeux de société, virtuels ou autres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].