SOS TELECOMMANDES
Présentation de la marque SOS TELECOMMANDES
Déposée le 29 septembre 1992 par monsieur MORANSAIS Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOS TELECOMMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOS TELECOMMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOS TELECOMMANDES est expirée depuis le 29 septembre 2022.
MORANSAIS Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2220544 - Publication au BOPI 2002-04-26
Inscription le 6 août 2002 - Changement d'adresse n°351180 - Publication au BOPI 2002-08-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499246 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15