Déposée le 10 mai 1994 par monsieur MORANSAIS Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est monsieur MORANSAIS Charles domicilié(e) L'Ormaie PEROUGES, 01800 MEXIMIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520369.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MORANSAIS Charles - L'Ormaie PEROUGES, 01800 MEXIMIEUX - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Fils et tous cordons électriques de connexion en général, éléments et dispositifs destinés à la connexion d'appareils audio-visuels informatiques, électriques et électroniques ainsi que leurs pièces détachées et éléments constitutifs rangés dans cette classe, appareils électriques et informatiques, leurs pièces détachées et éléments constitutifs entrant dans cette classe.Télécommandes, télécommandes à distance, télécommandes pour l'audio-visuel, dispositifs et boîtiers électroniques ou électriques de commandes à distance.Imprimés, journaux, revues, catalogues, répertoires, dictionnaires; emballages et conditionnements en papier et en carton; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Récipients d'emballage et de conditionnement en matières plastiques, présentoirs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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