Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MORANSAIS Charles
/
L'UNIVERSAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'UNIVERSAL
MORANSAIS Charles

Numéro de dépôt :
96655693
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2016

Présentation de la marque L'UNIVERSAL

Déposée le 11 décembre 1996 par MORANSAIS Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'UNIVERSAL »

Le déposant est MORANSAIS Charles domicilié(e) avenue de la Gare 16,1700 FRIBOURG,SUISSE (dossier no 2321012) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2321012) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'UNIVERSAL est expirée depuis le 11 décembre 2016.

MORANSAIS Charles a également déposé les autres marques suivantes : WALLIS , WALLIS , WALLIS : Télécommande de rechange! Reproduction exacte, en 24H, de toutes les fonctions des modèles d'origine , WAXIS , WALLIS , SOS TELECOMMANDES , WAXIS , WALLIS , ALCOPROTECT , (Marque figurative)


MORANSAIS Charles - avenue de la Gare 16,1700 FRIBOURG,SUISSE (dossier no 2321012) - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2321012) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 16 octobre 2006 - Changement d'adresse n°442496 - Publication au BOPI 2006-10-16

Renouvellement sans limitation le 8 août 2006 n°2321012 - Publication au BOPI 2006-08-08

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Télécommandes, télécommandes pour l'audio-visuel, dispositifs et boîtiers électronniques ou électriques de commandes à distance.