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Marques déposées par monsieur MORANSAIS Charles
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CM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CM
Monsieur MORANSAIS Charles

Numéro de dépôt :
97709195
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2017

Présentation de la marque CM

Déposée le 11 décembre 1997 par monsieur MORANSAIS Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CM »

Le déposant est monsieur MORANSAIS Charles domicilié(e) avenue de la Gare, 16,1700 FRIBOURG,SUISSE (dossier no 2350691) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350691) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CM est expirée depuis le 11 décembre 2017.

MORANSAIS Charles a également déposé les autres marques suivantes : WALLIS , WALLIS , WALLIS : Télécommande de rechange! Reproduction exacte, en 24H, de toutes les fonctions des modèles d'origine , WAXIS , WALLIS , SOS TELECOMMANDES , WAXIS , WALLIS , ALCOPROTECT , (Marque figurative)


Monsieur MORANSAIS Charles - avenue de la Gare, 16,1700 FRIBOURG,SUISSE (dossier no 2350691) - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350691) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 14 novembre 2007 - Changement d'adresse n°463933 - Publication au BOPI 2007-11-14

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350691 - Publication au BOPI 2007-09-13

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Télécommandes, télécommandes à distance, télécommandes pour l'audiovisuel, dispositifs et boîtiers électroniques ou électriques de commandes à distance.