Marque renouvelée - Marque en vigueur

Arsenic et Boule de Gomme
M. Morange Stéphane
Mme MAZE Carine

Numéro de dépôt :
3734332
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2030
Arsenic et Boule de Gomme de Morange Stéphane

Présentation de la marque Arsenic et Boule de Gomme

Déposée par voie électronique le 29 avril 2010 par monsieur Morange Stéphane et madame MAZE Carine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arsenic et Boule de Gomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Les déposants sont monsieur Morange Stéphane domicilié(e) 44 bis Route du Moustoir, 56340 Carnac - France et madame MAZE Carine domicilié(e) 44bis route du Moustoir, 56340 CARNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Arsenic & Boule de Gomme, SAS, Mme Morange Carine domicilié(e) 44bis route du moustoir, 56340 Carnac - France.

La marque Arsenic et Boule de Gomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Arsenic et Boule de Gomme arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.


M. Morange Stéphane - 44 bis Route du Moustoir, 56340 Carnac - France

Mme MAZE Carine - 44bis route du Moustoir, 56340 CARNAC - France


Arsenic & Boule de Gomme, SAS, Mme Morange Carine - 44bis route du moustoir, 56340 Carnac - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744373 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-03-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).