Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTA SIS SOUS
Monsieur MORANGE Pierre

Numéro de dépôt :
96628015
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2006

Présentation de la marque COMPTA SIS SOUS

Déposée le 3 juin 1996 par monsieur MORANGE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTA SIS SOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est monsieur MORANGE Pierre domicilié(e) 3 rue Jean de Sponde, 78540 VERNOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MORANGE Pierre - France.

La marque COMPTA SIS SOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTA SIS SOUS est expirée depuis le 3 juin 2006.

MORANGE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LE RESPECT DU PASSE, LA VISION DE L'AVENIR , SIS CONSULTANTS , SIS & 6 COMPTER ET GERER , MIND FORCE LA FORCE DU MENTAL I.C.I.


Monsieur MORANGE Pierre - 3 rue Jean de Sponde, 78540 VERNOUILLET - France


Monsieur MORANGE Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Logiciels enregistrés de comptabilité et de gestion des affaires pour ordinateurs et micros-ordinateurs.Programmes de systèmes d'exploitation et programmes utilitaires enregistrés pour ordinateurs et micros-ordinateurs.Elaboration (conception) de logiciels. mise à jour de logiciels.Location de logiciels informatiques.Conseils en matière d'ordinateurs et micros-ordinateurs.Maintenance de logiciels.Conseils techniques informatique. Programmation pour ordinateurs et micros-ordinateurs.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services d'enseignement, formation en informatique et micro-informatique.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.