Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INSTITUT ALOIS
Numéro de dépôt :
1587540
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
12/04/2000
Présentation de la marque INSTITUT ALOIS
Déposée le 12 avril 1990 par MORANGE FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « INSTITUT ALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INSTITUT ALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587540.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT ALOIS est expirée depuis le 12 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40