Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT ALOIS
MORANGE FranÇois

Numéro de dépôt :
1587540
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
12/04/2000
INSTITUT ALOIS de MORANGE FranÇois

Présentation de la marque INSTITUT ALOIS

Déposée le 12 avril 1990 par MORANGE FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « INSTITUT ALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORANGE FranÇois, domicilié(e) 12 rue Gambetta, 42400 SAINT CHAMOND - France.

La marque INSTITUT ALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT ALOIS est expirée depuis le 12 avril 2000.


MORANGE FranÇois - 12 rue Gambetta, 42400 SAINT CHAMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Centre d'accueil de soins et d'hébergement pour les malades atteints de la maladie d'alzheimer. Centre de recherche médicale sur la maladie d'alzheimer