Marque expirée - Marque en non vigueur

FreeDeal
MORANGE Fabien

Numéro de dépôt :
3462398
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
FreeDeal de MORANGE Fabien

Présentation de la marque FreeDeal

Déposée le 13 novembre 2006 par MORANGE Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FreeDeal »

Le déposant est MORANGE Fabien domicilié(e) 5 av. du Gle de Gaulle,78290 CROISSY / SEINE - 78290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORANGE Fabien domicilié(e) 5 av. du Gle de Gaulle,78290 CROISSY / SEINE - 78290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FreeDeal est expirée depuis le 13 novembre 2016.


MORANGE Fabien - 5 av. du Gle de Gaulle,78290 CROISSY / SEINE - 78290 - France


MORANGE Fabien - 5 av. du Gle de Gaulle,78290 CROISSY / SEINE - 78290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Objet d'art en métaux communs statues ou figurines en métaux communs.

Appareil d'éclairage, congélateurs, cafetiéres, electriques, cuisinière.

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques, monnaies objet d'art en métaux précieux, bracelets, chaines, statuette en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; boîtiers de montre.

Cuir et imitations du cuir, sac à main, à dos, à roulette, sac de voyage sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Meubles, glaces, cadres – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, ambre, nacre, écume de mer, commodes, coussins étagères, fauteuils, sièges. Boite en bois. Literie (à l'exception du linge de lit).

Porcelaine ; faience, bouteilles, objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verres vaisselle non en métaux précieux.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement, fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons, chaussures de plages, de ski ou de sport ; sous-vêtements.