Déposée le 27 octobre 2012 par madame Morange Céline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « bleumorange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est madame Morange Céline domicilié(e) Palais les Acacias, 38 rue Vernier - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Morange Céline domicilié(e) Palais les Acacias, 38 rue Vernier - 06000 - NICE - France.
La marque bleumorange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bleumorange est expirée depuis le 27 octobre 2022.
Mme Morange Céline - Palais les Acacias, 38 rue Vernier - 06000 - NICE - France
Mme Morange Céline - Palais les Acacias, 38 rue Vernier - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634354 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; matelas ; Meubles meublants (meubles d'usage et d'ornement) ; supports de rangement ou de présentation en matières organiques, métalliques, minérales ou succédanés de toutes ces matières ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros.
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