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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MORAND
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Le Briéron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Briéron
MORAND S.A.

Numéro de dépôt :
95603320
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque Le Briéron

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Briéron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORAND domicilié(e) 29 RUE THOMAS EDISON ZI DE BRAIS, 44603 SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 442 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MORAND - France.

La marque Le Briéron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Briéron est expirée depuis le 26 décembre 2005.

MORAND a également déposé les autres marques suivantes : LES CHARCUTERIES DE J.F ADAM , PORC SAV'OR QUALITE OR


MORAND S.A. - 29 RUE THOMAS EDISON ZI DE BRAIS, 44603 SAINT NAZAIRE - France - SIREN 328442686


SA MORAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extrait de viande, fruit et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.