Accueil marques.expert
/
Marques déposées par morand pascal
/
APULIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APULIE
morand pascal
ginsbourger, épouse morand patricia

Numéro de dépôt :
3850984
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
APULIE de morand pascal

Présentation de la marque APULIE

Déposée le 3 août 2011 par morand pascal et ginsbourger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Les déposants sont morand pascal domicilié(e) 52 quai louis blériot - 75016 - PARIS - France et ginsbourger, épouse morand patricia domicilié(e) 52 quai louis blériot - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, morand pascal domicilié(e) 52 quai louis blériot - 75016 - PARIS - France.

La marque APULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APULIE est expirée depuis le 3 août 2021.

morand pascal a également déposé les autres marques suivantes : Ultra-Plat


morand pascal - 52 quai louis blériot - 75016 - PARIS - France

ginsbourger, épouse morand patricia - 52 quai louis blériot - 75016 - PARIS - France


morand pascal - 52 quai louis blériot - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis.