Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MORAND-MONTEIL GEROME
/
CROS DE LA SALLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROS DE LA SALLE
MORAND-MONTEIL GEROME

Numéro de dépôt :
92441698
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2022

Présentation de la marque CROS DE LA SALLE

Déposée le 9 novembre 1992 par MORAND-MONTEIL GEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROS DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est MORAND-MONTEIL GEROME domicilié(e) DOMAINE DE GRATELOUP - 24520 - SAINT SAUVEUR DE BERGERAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEROME MORAND-MONTEIL domicilié(e) DOMAINE DE GRATELOUP - 24520 - SAINT SAUVEUR DE BERGERAC - France.

La marque CROS DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROS DE LA SALLE est expirée depuis le 9 novembre 2022.

MORAND-MONTEIL GEROME a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TERRE VIEILLE


MORAND-MONTEIL GEROME - DOMAINE DE GRATELOUP - 24520 - SAINT SAUVEUR DE BERGERAC - France


GEROME MORAND-MONTEIL - DOMAINE DE GRATELOUP - 24520 - SAINT SAUVEUR DE BERGERAC - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2228736 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511366 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CROS DE LA SALLE