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Marques déposées par monsieur MORAND Gilles
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LE TAMBOURIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TAMBOURIN
Monsieur MORAND Gilles

Numéro de dépôt :
1509145
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/1999
LE TAMBOURIN de MORAND Gilles

Présentation de la marque LE TAMBOURIN

Déposée le 12 janvier 1989 par monsieur MORAND Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TAMBOURIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORAND Gilles domicilié(e) 01250 CEYZERIAT. Monsieur Michel DELGRANDE,Habergement Ste Marie, 25160 MALBUISSON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LE TAMBOURIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TAMBOURIN est expirée depuis le 12 janvier 1999.

MORAND Gilles a également déposé les autres marques suivantes : 7 iles BRETAGNE , ALFO. VM


Monsieur MORAND Gilles - 01250 CEYZERIAT. Monsieur Michel DELGRANDE,Habergement Ste Marie, 25160 MALBUISSON. - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Peignes, ornements de coiffure notamment en tissus et/ou en matière plastique.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.