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Marques déposées par la société MORAND FRANCOIS ROBERT
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DOMAINE MORAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MORAND
MORAND FRANCOIS ROBERT

Numéro de dépôt :
97680176
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
22/05/2007

Présentation de la marque DOMAINE MORAND

Déposée le 22 mai 1997 par la société MORAND FRANCOIS ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE MORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la société MORAND FRANCOIS ROBERT domicilié(e) CHEMIN DE LA BARRIANNE, 84330 ST HIPPOLYTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 334 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MORAND FRANCOIS - France.

La marque DOMAINE MORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MORAND est expirée depuis le 22 mai 2007.


MORAND FRANCOIS ROBERT - CHEMIN DE LA BARRIANNE, 84330 ST HIPPOLYTE - France - SIREN 390334357


MR MORAND FRANCOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Côtes du Ventoux rouge et rose