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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORAND COMPOSTIERE DE SAVOIE
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SARL MORAND Compostiere de Savoie
Marque expirée - Marque en non vigueur

SARL MORAND Compostiere de Savoie
MORAND COMPOSTIERE DE SAVOIE, SARL

Numéro de dépôt :
3662027
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
SARL MORAND Compostiere de Savoie de MORAND COMPOSTIERE DE SAVOIE

Présentation de la marque SARL MORAND Compostiere de Savoie

Déposée le 2 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORAND COMPOSTIERE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARL MORAND Compostiere de Savoie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORAND COMPOSTIERE DE SAVOIE domicilié(e) 193 Chemin des Bougeries ZA les Bougeries - 74550 - PERRIGNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 181 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORAND COMPOSTIERE DE SAVOIE domicilié(e) 193 Chemin des Bougeries ZA les Bougeries - 74550 - PERRIGNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARL MORAND Compostiere de Savoie est expirée depuis le 2 juillet 2019.


MORAND COMPOSTIERE DE SAVOIE, SARL - 193 Chemin des Bougeries ZA les Bougeries - 74550 - PERRIGNIER - France - SIREN 395181621


MORAND COMPOSTIERE DE SAVOIE - 193 Chemin des Bougeries ZA les Bougeries - 74550 - PERRIGNIER - France


Republication pour erratum - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Amendements organiques, composts de déchets verts et boues de station d'épuration. ;

Broyage de bois en vue d'une valorisation matière ou énergétique. Traitements des déchets (transformation).