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Marques déposées par MORAND André
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PASTELBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELBOIS
MORAND André, zone industrielles des Molles, 63300 THIERS.

Numéro de dépôt :
1289378
Date de dépôt :
07/11/1984
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
07/11/1994

Présentation de la marque PASTELBOIS

Déposée le 7 novembre 1984 par MORAND André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « PASTELBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORAND André, zone industrielles des Molles, 63300 THIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORAND Suzanne. - France.

La marque PASTELBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELBOIS est expirée depuis le 7 novembre 1994.

MORAND André a également déposé les autres marques suivantes : BURO-CAID , BOY , AMC , ARC EN CIEL , MARGUERITE CAID ET L'ENFANT, UN MARIAGE D'AMOUR , AMC , JULIE , ARLEQUIN , LE DRAKKAR , OLYCEE PAPETERIE


MORAND André, zone industrielles des Molles, 63300 THIERS. - France


MORAND Suzanne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 7 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66959 - Publication au BOPI 1992-09-07

Inscription - Transmission de propriété n°28233 - Publication au BOPI

Outils et instruments à main, coutellerie, cuillers et fourchettes, armes blanches, ciseaux.