Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M 10-10
MORAND André, Zone Industrielle des Molles, 63300 THIERS.

Numéro de dépôt :
1166626
Date de dépôt :
12/03/1981
Lieu de dépôt :
THIERS

Présentation de la marque M 10-10

Déposée le 12 mars 1981 par MORAND André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « M 10-10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORAND André, Zone Industrielle des Molles, 63300 THIERS. - France.

La marque M 10-10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

MORAND André a également déposé les autres marques suivantes : BURO-CAID , BOY , AMC , ARC EN CIEL , MARGUERITE CAID ET L'ENFANT, UN MARIAGE D'AMOUR , AMC , JULIE , ARLEQUIN , LE DRAKKAR , OLYCEE PAPETERIE


MORAND André, Zone Industrielle des Molles, 63300 THIERS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°28233 - Publication au BOPI 1981-33

Outils et instruments à main, coutellerie, cuillers et fourchettes, armes blanches. Articles de bureau.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.