Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M 10-10
Numéro de dépôt :
1166626
Date de dépôt :
12/03/1981
Lieu de dépôt :
THIERS
Présentation de la marque M 10-10
Déposée le 12 mars 1981 par MORAND André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « M 10-10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque M 10-10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORAND André a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°28233 - Publication au BOPI 1981-33