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Marques déposées par MORAND André
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ARC EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
MORAND André, zone industrielle des Malles, 63300 THIERS.

Numéro de dépôt :
1273791
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
17/05/1994

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 17 mai 1984 par MORAND André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORAND André, zone industrielle des Malles, 63300 THIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORAND Suzanne. - France.

La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 17 mai 1994.

MORAND André a également déposé les autres marques suivantes : BURO-CAID , BOY , AMC , MARGUERITE CAID ET L'ENFANT, UN MARIAGE D'AMOUR , AMC , JULIE , ARLEQUIN , LE DRAKKAR , OLYCEE PAPETERIE , BONNE COUPE LES PETITS


MORAND André, zone industrielle des Malles, 63300 THIERS. - France


MORAND Suzanne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Inscription le 7 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66959 - Publication au BOPI 1992-09-07

Inscription - Transmission de propriété n°28233 - Publication au BOPI

Outils et instruments à main, coutellerie, cuillers et fourchettes, armes blanches, ciseaux.