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Marques déposées par MORALY Paul
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Plus petit qu'un petit Passereau E Pass-Euro
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plus petit qu'un petit Passereau E Pass-Euro
MORALY Paul

Numéro de dépôt :
99780370
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque Plus petit qu'un petit Passereau E Pass-Euro

Déposée le 8 mars 1999 par MORALY Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plus petit qu'un petit Passereau E Pass-Euro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est MORALY Paul, domicilié(e) 168-170 rue Victor Hugo, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque Plus petit qu'un petit Passereau E Pass-Euro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plus petit qu'un petit Passereau E Pass-Euro est expirée depuis le 8 mars 2009.


MORALY Paul - 168-170 rue Victor Hugo, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Appareils et instruments de mesurage ; machines à calculer ; machines arithmétiques ; convertisseurs analogiques permettant d'établir la correspondance entre différentes monnaies ; convertisseurs analogiques présenté sous la forme d'un " mètre à ruban " permettant d'établir la correspondance entre différentes monnaies.