Déposée le 7 avril 1998 par MORALI Georges-Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « THE SPICE SOCIETEA »
Le déposant est MORALI Georges-Emmanuel domicilié(e) 8 rue Saint-Paul,75004 PARIS (dossier no 2367009) - 75004 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2367009) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORALI Georges-Emmanuel - 8 rue Saint-Paul,75004 PARIS (dossier no 2367009) - 75004 - France
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2367009) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367009 - Publication au BOPI 2008-03-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Substances diététiques à usage médical ; tisanes, infusions médicinales, décoctions à usage pharmaceutique ; boissons diététiques à usage médical. Livres, revues, journaux, papier à lettre ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; tous ces produits étant en relation avec les produits des classes 5 et 30 désignés par la présente marque. Café, thé, cacao ; épices, aromates, autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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