Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M MORAL
Numéro de dépôt :
1745770
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2001
Présentation de la marque M MORAL
Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque M MORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745770.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239141 - Publication au BOPI 1997-06-23