Déposée le 21 septembre 2001 par MORAITI Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUBITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est MORAITI Paul domicilié(e) Moulin des Baumettes, R.D. 24 Hameau des Baumettes - 13890 - MOURIES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MORAITI Paul domicilié(e) Moulin des Baumettes, Hameau des Baumettes - 13890 - MOURIES - France.
La marque SUBITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122064.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORAITI Paul - Moulin des Baumettes, R.D. 24 Hameau des Baumettes - 13890 - MOURIES - France
MORAITI Paul - Moulin des Baumettes, Hameau des Baumettes - 13890 - MOURIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2480717 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15
Inscription le 22 juillet 2013 - Concession de licence n°605368 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-22
- Laques - Préservatif contre la rouille et le détèrioration du bois - Préparation pour blanchir et lessiver - Polir - Dégraisser et abraser - Savons - Cosmétiques - Produits hygiéniques - Désinfectants - Produits pour la destruction des nuisibles - Fongicides - Herbicides
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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