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Marques déposées par monsieur MORADE MORJANI
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RAMSA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAMSA
M. MORADE MORJANI
M. YOUSSEF BAYI

Numéro de dépôt :
4031819
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RAMSA de MORADE MORJANI

Présentation de la marque RAMSA

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2013 par monsieur MORADE MORJANI et monsieur YOUSSEF BAYI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAMSA »

Les déposants sont monsieur MORADE MORJANI domicilié(e) 8 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 71360 - EPINAC - France et monsieur YOUSSEF BAYI domicilié(e) 8 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 71360 - EPINAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MORADE MORJANI domicilié(e) 8 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 71360 - EPINAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. MORADE MORJANI - 8 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 71360 - EPINAC - France

M. YOUSSEF BAYI - 8 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 71360 - EPINAC - France


M. MORADE MORJANI - 8 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 71360 - EPINAC - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669386 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.